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Préavis 2015




N°60-15 Participation de CHF 315'200.- TTC du fonds régional TP affecté pour la réalisation de mesures d'aménagement "2012" et "2015" et ses annexes A et B
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances

N°59-15 Demande de crédit de CHF 85'000.- pour la participation à l'étude d'amélioration du réseau cyclable régional et l'élaboration d'actions de sensibilisation / communication
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances

N°58-15 Budget 2016
rapport commission de gestion et des finances

N°57-15 Demande de crédit de CHF 45'000.- pour l'aménagement de la zone d'accueil de l’Élastique citrique et annexe
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances

N°56-15 Demande de crédit de CHF 60'000.- pour l'étude d'avant-projet architectural, muséographique et économique de l'extension du Musée du Léman et annexes 1, 2 et 3
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances

N°55-15 Révision des statuts du Conseil régional du District de Nyon et annexes 1 et 2
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances

N°54-15 Contribution de CHF 83'000.- pour la participation 2015 aux études du Projet d'agglomération du Grand Genève
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances

N°53-15 Contribution de CHF 115'000.- pour l'étude-test sur le périmètre "RDU Prangins (Etraz Nord) - Nyon (En Oulteret)" et annexes 1 et 2
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances

N°52-15 Contribution de CHF 959'500.- sur le fonds régional TP pour le financement d'expérimentations de courses supplémentaires pour la période horaire 2016-2017 et annexes A, B, C et D
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances

N°51-15 Comptes 2014
rapport commission de gestion et des finances

N°50-15 Dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances

N°48-15 Demande de crédit de CHF100'000.- pour la participation au capital de la Société anonyme de la nouvelle télévision régionale et la validation du mécanisme de soutien à l'exploitation et ses annexes - préavis refusé
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances

N°47-15 Contribution de CHF 494'500.- TTC sur le fonds régional TP affecté pour la participation à la réalisation de la 1ère tranche des mesures d'aménagement 2015 et annexes A, B, C et D
rapport commission ad'hoc
rapport commission de gestion et des finances
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