Références liées au développement territorial

Les documents non téléchargeables peuvent être demandés par courriel auprès de info@regionyon.ch

Le téléchargement peut être facilité en cliquant sur le côté droit de la souris et en choisissant l’option "enregistrer la cible du lien sous...".

Plan directeur régional

- Pour la consultation formelle (avril 2010):

résumé du volet stratégique du Plan Directeur Régionyon (mars 2010)

Anciens documents relatifs au Plan directeur régional

- Consultation préalable (mai-juin 2009):

Résumé volet stratégique du Plan directeur régional (AVRIL 2009)

- Addenda aux lignes directrices : intégration des communes de l’ouest rollois (2008):
carte régionale (2008)
Addenda au lignes directrices du plan directeur régional (2008)

- Lignes directrices (période 2006-2008):

fiche régionale PLAN DIRECTEUR CANTONAL (2008)

Lignes directrices du plan directeur régional (2006)

résumé (2006) 

Schémas directeurs

- Schéma directeur de l’agglomération nyonnaise (SDAN)

SDAN, résumé (novembre 2009)

SDAN, rapport de synthèse (février 2006)

- Schéma directeur de Gland - Vich (SDGV)
schéma directeur de Gland - Vich

références liées au tourisme

Plan directeur  touristique
Plan directeur de développement touristique de la partie jurassienne du district de Nyon

Documents liés à la taxe de séjour
Préavis municipal type pour l’adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires.

Formulaires type pour la taxe de séjour et la taxe sur les résidences secondaires (ou version .xls modifiable selon la mise en forme de votre commune).
Formulaire type pour le versement des taxes au Conseil régional, en version  à remplir à l’ordinateur (excel) ou à la main (PDF).

références liées à L’économie

Cadre de référence cantonal sur le développement économique

LADE: Loi sur le développement économique, juin 2007


Cadre de référence cantonal sur les activités économiques

LEAE: loi sur l’exercice des activités économiques, mai 2005

RLEAE: règlement de la LEAE

références liées à la mobilité

Etude de l’EPFL sur la qualité des transports publics - Développement d’un système d’indicateurs de qualité des transports publics pour la région de Nyon - Mai 2007

Résolution des communes du district de Nyon en faveur des infrastructures ferroviaires et en particulier de la troisième voie.

documentation institutionnelle