documentation
 
  • Références liées au développement territorial
  • Références liées au tourisme
  • Références liées à l'économie
  • Références liées à la mobilité




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Documents de référence pour le développement territorial

Calendrier du PDRN (Plan directeur régional du district de Nyon)


PDRN


- Documents finaux (en cours de validation)

PDRN - Volet stratégique (document complet)

PDRN - résumé du volet stratégique

PDRN - Synthèse sur page A3


PDRN - Anciens documents

- Consultation formelle (avril 2010)

PDRN - résumé du volet stratégique 2.0 (mars 2010)


- Consultation préalable (mai-juin 2009)

Pdrn - Résumé du volet stratégique 1.0 (AVRIL 2009)


- Addenda aux lignes directrices - intégration des communes de l’ouest rollois (2008)
carte régionale
Addenda au lignes directrices du plan directeur régional


- Lignes directrices (2006-2008)

fiche régionale PLAN DIRECTEUR CANTONAL (2008)

Lignes directrices du plan directeur régional (2006)

lignes directrices - résumé (2006) 


Schémas directeurs


- Schéma directeur de l’agglomération nyonnaise (SDAN)

SDAN - résumé (novembre 2009)

SDAN - rapport de synthèse (février 2006)


Les chantiers du SDAN

Chantier 3: mobilité douce et espaces publics


- Schéma directeur de Gland - Vich (SDGV)
schéma directeur Gland - Vich (juin 2006)


- autres schémas directeurs : en cours d’élaboration













Documents de référence pour la mobilité


Transports publics


- Programme de réorganisation des transports publics: "47 communes revisitent leurs transports publics" (août 2010)

- Étude de l’EPFL sur la qualité des transports publics - Développement d’un système d’indicateurs de qualité des transports publics pour la région de Nyon (mai 2007).

 

- Résolution des communes du district de Nyon en faveur des infrastructures ferroviaires et en particulier de la troisième voie (avril 2008).


Mobilité douce

- Réseau régional de vélos en libre-service: "Un moyen de transport agréable, efficace et écologique" (novembre 2011)


Infrastructures routières

- RC1a. Aménagement de la route suisse de Mies à Founex, concept (mai 2010)













Documents de référence pour Le développement socio-économique 


Politique du développement


- Quel développement pour le district de Nyon ? (juin 2011)


Plate-forme de la Gare de Coppet

- Pour ancrer la culture au cœur de Terre Sainte (juin 2010)


Cadre de référence cantonal sur le développement économique

- LADE: Loi sur le développement économique (juin 2007)


Cadre de référence cantonal sur les activités économiques


- LEAE: loi sur l’exercice des activités économiques (mai 2005)

- RLEAE: règlement de la LEAE


Politique du logement


- Charte pour la production du logement dans le cadre du projet d’agglo (décembre 2007)


- Construire du logement, risques et opportunités du cadre légal vaudois (janvier 2011)


- Ateliers sur le logement: note de l’atelier du 9 décembre 2010







Documents de référence pour la culture


Politique culturelle d’intérêt régional


- "Quelle place pour la diversité artistique?" (décembre 2010)


Enquête réalisées par le Conseil régional


- Rapport d’enquête sur les soutiens des communes à la culture (printemps 2009)


- Enquête sur les pratiques artistiques et culturelles des personnes de moins de vingt ans, habitant le district de Nyon (automne 2007)







Documents de référence pour le tourisme 


La Garenne

- Extension du parc zoologique La Garenne (mars 2011)

Plan directeur  touristique

- Réactualisation du Plan directeur de développement touristique de la partie jurassienne du district de Nyon, avec son annexe 3 et ses fiches (novembre 2010)


- Plan directeur de développement touristique de la partie jurassienne du district de Nyon (avril 2006)


Taxe de séjour


- Préavis type (pdf): pour l’adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires (ou version word)


- formulaire abc: pour la taxe de séjour et la taxe sur les résidences secondaires

- Formulaire type pour le versement des taxes au Conseil régional

- Règlement de la taxe régional de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

Fonds régional d’équipement touristique (FRET)

- Règlement du Fonds régional d’équipement touristique (FRET)






Documents de référence pour le Plan d’investissement régional


Documents explicatifs


- Le Plan d’investissement régional, le défi de toute une région (décembre 2011)


- FAQ sur le Plan d’investissement régional (décembre 2011)


- Fiches de projets : description des projets contenus dans le Plan d’investissement régional (décembre 2011)


Autres documents


- Rapport de l’atelier régional du 28 septembre 2010 (avec annexes 1 et 2)


- note au Conseil intercommunal de juin 2011


- Note au Conseil intercommunal de septembre 2011 (avec tableau des projets 1 et 2)







Documents liés à l’institution du Conseil régional


Bilan de législature


- bilan de législature 2006-2011 (document complet, mai 2011)


- résumé A5 du bilan de législature 2006-2011 (mai 2011)

Autres documents

- panneaux thématiques

- Statuts du Conseil régional du district de Nyon

Si vous souhaitez recevoir la brochure de présentation du Conseil régional, vous pouvez en faire la demande à l’adresse info@regionyon.ch