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Documents de référence pour le développement territorial

Calendrier du PDRN (Plan directeur régional du district de Nyon)

PDRN

PDRN - Volet stratégique (document complet)

PDRN - résumé du volet stratégique

PDRN - Synthèse sur page A3

PDRN - résumé du volet stratégique 2.0 (mars 2010)

- Consultation préalable (mai-juin 2009)

Pdrn - Résumé du volet stratégique 1.0 (AVRIL 2009)

- Addenda aux lignes directrices - intégration des communes de l’ouest rollois (2008)
carte régionale
Addenda au lignes directrices du plan directeur régional

- Lignes directrices (2006-2008)

fiche régionale PLAN DIRECTEUR CANTONAL (2008)

Lignes directrices du plan directeur régional (2006)

lignes directrices - résumé (2006) 

Schémas directeurs

- Schéma directeur de l’agglomération nyonnaise (SDAN)

SDAN - résumé (novembre 2009)

SDAN - rapport de synthèse (février 2006)

Les chantiers du SDAN

Chantier 3: mobilité douce et espaces publics

- Schéma directeur de Gland - Vich (SDGV)
schéma directeur Gland - Vich (juin 2006)

- autres schémas directeurs : en cours d’élaboration

Documents de référence pour la mobilité

- Étude de l’EPFL sur la qualité des transports publics - Développement d’un système d’indicateurs de qualité des transports publics pour la région de Nyon (mai 2007).

- Résolution des communes du district de Nyon en faveur des infrastructures ferroviaires et en particulier de la troisième voie (avril 2008).

- Réseau régional de vélos en libre-service: "Un moyen de transport agréable, efficace et écologique" (novembre 2011)

- RC1a. Aménagement de la route suisse de Mies à Founex, concept (mai 2010)

Documents de référence pour Le développement socio-économique 

Politique du développement

- Quel développement pour le district de Nyon ? (juin 2011)

Cadre de référence cantonal sur le développement économique

- LADE: Loi sur le développement économique (juin 2007)

Cadre de référence cantonal sur les activités économiques

- LEAE: loi sur l’exercice des activités économiques (mai 2005)

- RLEAE: règlement de la LEAE

Politique du logement

- Charte pour la production du logement dans le cadre du projet d’agglo (décembre 2007)

- Construire du logement, risques et opportunités du cadre légal vaudois (janvier 2011)

- Ateliers sur le logement: note de l’atelier du 9 décembre 2010

Documents de référence pour la culture

Politique culturelle d’intérêt régional

- "Quelle place pour la diversité artistique?" (décembre 2010)

Enquête réalisées par le Conseil régional

- Rapport d’enquête sur les soutiens des communes à la culture (printemps 2009)

- Enquête sur les pratiques artistiques et culturelles des personnes de moins de vingt ans, habitant le district de Nyon (automne 2007)

Documents de référence pour le tourisme 

- Plan directeur de développement touristique de la partie jurassienne du district de Nyon (avril 2006)

Taxe de séjour

- Préavis type (pdf): pour l’adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires (ou version word)

Documents de référence pour le Plan d’investissement régional

Documents explicatifs

- Le Plan d’investissement régional, le défi de toute une région (décembre 2011)

- FAQ sur le Plan d’investissement régional (décembre 2011)

- Fiches de projets : description des projets contenus dans le Plan d’investissement régional (décembre 2011)

Autres documents

- Rapport de l’atelier régional du 28 septembre 2010 (avec annexes 1 et 2)

- note au Conseil intercommunal de juin 2011

- Note au Conseil intercommunal de septembre 2011 (avec tableau des projets 1 et 2)

Documents liés à l’institution du Conseil régional

- bilan de législature 2006-2011 (document complet, mai 2011)