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DOCUMENTS LIÉS À L'INSTITUTION DU CONSEIL RÉGIONAL

- Statuts du Conseil régional du district de Nyon

Brochure de présentation

- Un partenaire pour la concrétisation des projets (octobre 2012)

Présentation du Conseil régional ainsi que des compétences, outils pratiques et soutiens financiers ou fonciers que le Conseil régional peut mettre à la disposition des porteurs de projets.

Bilan de législature 2011-2016

Synthèse du bilan de législature 2011-2016 (mai 2016)

Programme de législature 2011-2016

- Programme de législature 2011-2016 (mai 2012)

Bilan de législature 2006-2011

- Bilan de législature 2006-2011 (document complet, mai 2011)

- Résumé A5 du bilan de législature 2006-2011 (mai 2011)

Bilan d'activité 2015

- Bilan des activités du Conseil régional 2015
(mars 2016)

Bilan d'activité 2014

- Bilan des activités du Conseil régional 2014
(mars 2015)

Bilan d'activité 2013


- Bilan des activités du Conseil régional 2013
(mars 2014)
 
Bilan d'activité 2012

- Bilan des activités du Conseil régional 2012 (mars 2013)

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

Grand Genève

- Charte d'engagement 2012

Plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)

- Documents finaux approuvés par les communes
PDRN - Volet stratégique (complet)
PDRN - résumé du volet stratégique
PDRN - Synthèse sur page A3

- Lignes directrices (2006-2008)
Lignes directrices du plan directeur régional (2006)
Lignes directrices - résumé (2006)
Addenda aux lignes directrices du plan directeur régional

Schémas directeurs

- Schéma directeur de l’agglomération nyonnaise (SDAN)
SDAN - résumé (novembre 2009)
SDAN - rapport de synthèse (février 2006)

Les chantiers du SDAN
Chantier 1: concept de développement urbain le long de la route de distribution urbaine (RDU) de l’agglomération nyonnaise
Chantier 3: mobilité douce et espaces publics


- Schéma directeur de Gland-Vich (SDGV)
schéma directeur Gland-Vich (juin 2006)


- Schéma directeur de Terre Sainte (SDTS)
Schéma directeur Terre Sainte (janvier 2012)
Schéma directeur Terre Sainte - résumé (février 2012)

- autres schémas directeurs: en cours d’élaboration

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LA MOBILITÉ

- La mobilité autrement - communication pour la mobilité

- Rapport concernant le concept régional de stationnement P+R

Transports publics

- Programme régional de réorganisation des transports publics - Rapport intermédiaire 2015 (mai 2016)
- Annexes du rapport intermédiaire 2015 (mai 2016)

-
Rapport d'analyse du sondage – Offre nocturne dans la région nyonnaise (septembre 2015)

- Programme régional de réorganisation des transports publics - Rapport intermédiaire 2014 (mai 2015)
- Annexes du rapport intermédiaire 2014 (mai 2015)

- Programme régional de réorganisation des transports publics - Rapport intermédiaire 2012-2013 (mai 2014)
Annexes au rapport intermédiaire (mai 2014)

Transports publics : la nouvelle génération 2.0 (mai 2012)

- 47 communes revisitent leurs transports publics 1.0 (août 2010)

- Résolution des communes du district de Nyon en faveur des infrastructures ferroviaires et en particulier de la troisième voie (avril 2008).

- Étude de l’EPFL sur la qualité des transports publics - Développement d’un système d’indicateurs de qualité des transports publics pour la région de Nyon (mai 2007).

Mobilité douce

- Réseau régional de vélos en libre-service : pour le développement de partenariats public-privé : Un moyen de transport agréable, efficace et écologique 2.0  (novembre 2011)

Infrastructures routières

- RC1a: Aménagement de la route suisse de Mies à Founex, concept (mai 2010)

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LE DÉVELOPPEMENT SOCIOÉCONOMIQUE

Politique de développement

- Stratégie de développement socioéconomique 2011-2016

Publications

- Chiffres clés et tendances 2.0 (juin 2016)

- Chiffres clés et tendances (mars 2014)

- Quel développement pour le district de Nyon ? (Juin 2011)

Filière bois

- Rapport d'activités 2014 de la filière bois

- Pour une gestion dynamique du bois - filière de production (janvier 2012)

Plate-forme de la gare de Coppet

- Pour ancrer la culture au cœur de Terre Sainte - (juin 2010)

Logement

- Le logement d'utilité publique, partage d'expériences - notes de la table ronde du 9 décembre 2010

Cadre de référence cantonal

- LADE : Loi sur le développement économique (juin 2007)

- LEAE : Loi sur l'exercice des activités économiques (janvier 2016)

- RLEAE : Règlement de la LEAE (février 2006)

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LE TOURISME

Stratégie régionale de développement touristique

- Développement du tourisme lémanique, synergie avec la partie jurassienne

Positionnement touristique et gouvernance du périmètre Saint-Cergue - Saint-George

- Rapport G2A Consulting

La Garenne


- Extension du parc zoologique la garenne (février 2013)

Plan directeur  touristique

- Réactualisation du Plan directeur de développement touristique de la partie jurassienne du district de Nyon, avec son annexe 3 et ses fiches (novembre 2010)

- Plan directeur de développement touristique de la partie jurassienne du district de Nyon (avril 2006)

Taxe de séjour

- Préavis type (pdf): pour l’adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires (ou version word)

- formulaire abc: pour la taxe de séjour et la taxe sur les résidences secondaires

- Formulaire type pour le versement des taxes au Conseil régional

- Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires et annexe1

Fonds régional d’équipement touristique (FRET)

- Soutien FRET : voir les soutiens financiers et fonciers

- Règlement du FRET

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LA CULTURE

Politique culturelle régionale

- Modalités pour l'attribution des soutiens aux projets artistiques d'intérêt régional (mars 2013)

- Dispositions générales pour l'attribution de subventions aux projets artistiques (mars 2013)

- Positionnement artistique de la région de Nyon: pour une politique culturelle régionale (juin 2012)

- Quelle place pour la diversité artistique? (décembre 2010)

Enquêtes réalisées par le Conseil régional

- Rapport d'enquête sur les besoins en locaux de répétition, scène musicale (décembre 2011)

- Rapport d’enquête sur les soutiens des communes à la culture (printemps 2009)

- Enquête sur les pratiques artistiques et culturelles des personnes de moins de vingt ans, habitant le district de Nyon (automne 2007)

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LE DISPOSITIF D’INVESTISSEMENT SOLIDAIRE DE LA RÉGION NYONNAISE

Flyer : La solidarité régionale au service des projets

Commission du Conseil intercommunal chargée d'étudier les investissements régionaux :
- Rapport final (décembre 2014)
- Présentation au Conseil intercommunal (décembre 2014)

Voir le préavis 50-2015

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DERNIÈRES PARUTIONS

- Synthèse du bilan de législature 2011-2016

- Rapport intermédiaire du programme de réorganisation des Transports Publics (mai 2016)

- Bilan 2015 des activités du Conseil régional (mars 2016)








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